Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE BLEUET DE FRANCE
OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE, ETABLISSEMENT PUBLIC ADMINISTRATIF

Numéro de dépôt :
4141912
Date de dépôt :
11/12/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/12/2024
LE BLEUET DE FRANCE de OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE

Présentation de la marque LE BLEUET DE FRANCE

Déposée le 11 décembre 2014 par OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LE BLEUET DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-02 du 9 janvier 2015.

Le déposant est OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE, ETABLISSEMENT PUBLIC ADMINISTRATIF domicilié(e) HOTEL NATIONAL DES INVALIDES, ESCALIER K – CORRIDOR DE METZ - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE domicilié(e) HOTEL NATIONAL DES INVALIDES, ESCALIER K – CORRIDOR DE METZ - 75007 - PARIS - France.

La marque LE BLEUET DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4141912.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BLEUET DE FRANCE arrivera à expiration en date du 11 décembre 2024.

OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE a également déposé les autres marques suivantes : LE BLEUET DE FRANCE , ONACVG mémoire et solidarité , OEUVRE NATIONALE DU BLEUET DE FRANCE , LE BLEUET DE FRANCE AIDONS CEUX QUI RESTENT , AIDONS CEUX QUI RESTENT , LA MEMOIRE SE TRANSMET, L'ESPOIR SE DONNE OEUVRE NATIONALE DU BLEUET DE FRANCE LE BLEUET DE FRANCE


OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE, ETABLISSEMENT PUBLIC ADMINISTRATIF - HOTEL NATIONAL DES INVALIDES, ESCALIER K – CORRIDOR DE METZ - 75007 - PARIS - France


OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE - HOTEL NATIONAL DES INVALIDES, ESCALIER K – CORRIDOR DE METZ - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Enregistrement avec modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boites en métaux précieux ; boitiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles. Tous ces produits precités etant d'origine française ou fabriques en France.

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques. Tous ces produits precités etant d'origine française ou fabriques en France.

Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpiniste. Tous ces produits precites etant d'origine française ou fabriques en France.

Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements. Tous ces produits precites etant d'origine française ou fabriqués en France.

Décorations pour arbres de Noël éxceptés les articles d'éclairage et les sucreries. Arbre de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport. Tous ces produits precites etant d'origine française ou fabriqués en France.

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Fourniture de forums de discussion sur l'Internet. Fourniture d'accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Recyclage professionnel. Mise à disposition d'installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production de films sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.